Boulevard Nuage
Accueil
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site boulevardnuage.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le présent site est édité par :
(Note : Dispense d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM). TVA non applicable, selon l'article 293 B du Code Général des Impôts).
Le site est hébergé par la société :
L'ensemble de ce site, incluant de manière non exhaustive les textes, thèmes et templates e-commerce, structures graphiques, animations, images, logos, icônes et codes sources, est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Achour Mostefai (Boulevard Nuage), à l'exception des éléments appartenant à des sociétés partenaires ou auteurs tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toutes les données collectées sur le site (notamment lors de l'inscription à la newsletter ou de l'achat d'un produit) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour connaître en détail la collecte et le traitement de tes données, tu peux consulter notre Politique de Confidentialité.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site boulevardnuage.fr ou la vente de ses produits est soumis au droit français. L'attribution exclusive de juridiction est donnée au Tribunal de Commerce de Nantes.